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Définition
C'est le montant de vos résultats totaux avant impôt cumulés sur l'année. C'est ce montant qui, pris, à la fin de l'année, sert de base d'imposition.
Si le montant est positif à la fin de l'année, il est remis à zéro l'année suivante. En effet, vous devrez acquitter votre impôt sur ces bénéfices réalisés et il convient de redémarrer le compteur une fois l'impôt calculé.
Si le montant est négatif, vous avez à la fin de l'année un déficit reportable. Vous ne paierez des impôts que lorsque vos résultats cumulés au fil du temps seront devenus positifs. Le compteur n'est donc pas remis à zéro si la masse imposable est négative en fin d'année.
Contexte
Ce terme est utilisé dans le tableau SIG - Résultats intermédiaires - Flux.
Traduction en anglais
Masse imposable en anglais : Taxable base


